MENTIONS LÉGALES

Groupama Assurances Mutuelles

Siège social : 8-10, rue d’Astorg 75383 Paris Cedex 08

www.groupama.com

Caisse nationale de réassurance mutuelle agricole Groupama

Entreprise régie par le Code des Assurances

343 115 135 RCS Paris

Éditeur du site et ‍Directeur de la publication

‍Sylvain BUREL.

Directeur de la Communication Groupe

Conception et réalisation

Conception, réalisation et gestion du front office et du back office : act for sport

act for sport, société par actions simplifiée au capital de 3 626 000,00 euros, dont le siège social est situé au 18 Rue Balthazar-Dieudé, 13006 Marseille, identifiée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 979 923 224 R.C.S. Marseille

Crédits photos : Groupama-FDJ, Velobs et act for sport.

Hébergeur du site

Les moyens informatiques permettant la mise en oeuvre du site sont hébergés par :

Amazon Web Services, Inc.410 Terry Avenue North, Seattle WA 98109-5210

Droits de Propriété Intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site et la manière dont ce dernier est agencé, sont la propriété de Groupama et/ou act for sport. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Groupama et act for sport est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site. Groupama est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés, il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de Groupama. act for sport est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés, il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de act for sport.

Accès au site

Le site https://tonclubtonmaillot.groupama.fr est un site de présentation, qui a pour objet de présenter l’opération "Ton Club, Ton Maillot" et permettre aux internautes d’inscrire leur club de cyclisme à l’opération "Ton Club, Ton Maillot". L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Le site https://tonclubtonmaillot.groupama.fr est accessible 24h/24h, 7jours/7jours à l’exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de période de maintenance. Les informations fournies sur le site https://tonclubtonmaillot.groupama.fr le sont à titre informatif. En aucun cas, Groupama et/ou act for sport ne saura être tenu pour responsable des dommages directs et indirects résultant de l’accès ou de l’usage du site. Groupama  et/ou act for sport décline en conséquence toute responsabilité :

- en cas d’imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

- d’une absence de disponibilité des informations ;

- pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ;

- de la présence de virus sur le site

- de décisions prises sur la base d’une information contenue sur le site, et de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Liens hypertextes

L’éditeur du site informe les internautes que, lorsqu’ils cliquent sur un lien hypertexte en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ils quittent le site https://tonclubtonmaillot.groupama.fr. Dès lors, cette dernière n’assume aucune responsabilité à l’égard du contenu des pages ou des sites web liés. Il en est de même pour les pages ou les sites web menant à son site. Tout lien hypertexte vers le site https://tonclubtonmaillot.groupama.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable au directeur de publication de https://tonclubtonmaillot.groupama.fr

Droits informatiques et Liberté

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »). act for sport a désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) auprès de la CNIL (Désignation N° DPO-1777). Les coordonnées de notre Délégué à la Protection des Données sont les suivantes:

Mr Hugo RAZAFINDRANALY

Adresse : 18 Rue Balthazar Dieudé, 13006 Marseille

Email : contact@actforsport.eu

Pour toute question concernant vos données personnelles ou si vous souhaitez supprimer votre Compte, merci de nous contacter à l’adresse suivante : act for sport - DPO, 18 Rue Balthazar Dieudé, 13006 Marseille ou par email à dpo@actforsport.eu

Pour en savoir plus sur notre politique de protection des données personnelles, rendez-vous à l’adresse suivante : https://tonclubtonmaillot.groupama.fr/politique-de-protection-des-données-personnelles